Diplomatie internationale

Diplomatie


Le Conseil de sécurité des Nations unies est un haut lieu
de la diplomatie internationale

La diplomatie est la conduite de négociations entre les personnes, les groupes ou les nations en réglant un problème sans violence. Utilisée formellement, elle se rapporte habituellement à la diplomatie internationale, la conduite des relations internationales par l’entremise (habituellement) de diplomates professionnels.

Une distinction importante existe entre la diplomatie et la politique étrangère, même si elles sont étroitement liées, complémentaires et indispensables l’une à l’autre.

La politique étrangère correspond aux choix
stratégiques et politiques des plus hautes autorités de l’État.

La diplomatie est la mise en œuvre de la politique étrangère par l’intermédiaire des diplomates.

La diplomatie du Saint-Siège est l’un des plus anciens services diplomatiques au monde, opérant depuis le Ve siècle, et le plus ancien en Europe.

Les plus anciens se retrouvent en Occident, on observait en effet en Asie très tôt déjà, le développement de missions expéditionnaires et diplomatiques, en particulier avec l’expansion de la Chine impériale.

Théorie des relations entre les États

Dans leur Introduction à l'histoire des relations internationales, Pierre Renouvin et Jean-Baptiste Duroselle mettent en évidence que « l'étude des relations internationales s'attache surtout à analyser et à expliquer les relations entre les communautés politiques organisées dans le cadre d'un territoire, c'est-à-dire entre les États ».

À ce titre les relations internationales sont indissociables de la guerre, ou, plus exactement d'une tension constante entre la guerre et la paix. Thucydide, déjà, fondait son récit historique sur une alternance constante entre le repos et le mouvement. Dans une optique assez proche, Raymond Aron établit que les deux principaux acteurs des relations inter-étatiques sont l'ambassadeur et le soldat : l'un comme l'autre ont de fait pour fonction de représenter leur pays à l'étranger.



Deux cas de figures échappent toutefois au champ des relations internationales :

La communauté isolée ou volontairement coupée du monde. Toute relation inter-étatique rend en effet le conflit ou la discorde possibles. Aussi, maintenir un État en paix impliquerait de l'exclure du reste du monde politique. Cette volonté d'exclusion est en particulier formulée dans Les Lois de Platon. Pour préserver la cité idéale, il convient de limiter considérablement les échanges extérieurs : « c'est pourquoi la cité platonicienne entretiendra, par un « noble mensonge », le mythe de l'autochtonie, ou d'une différence de nature entre ses citoyens et les autres hommes, elle sera loin de la mer, découragera les voyages et les contacts avec l'étranger, réservés aux ambassadeurs et aux philosophes ».

L'empire universel. L'établissement d'un empire universel part d'un prérequis inverse de celui de la communauté isolée, mais ses conséquences sont identiques. Il s'agit ici non pas de couper un groupe humain du reste de l'humanité, mais, bien au contraire, de fédérer l'ensemble des groupes humains et de les fédérer sous la même autorité. Dans la De Monarchia, Dante met en évidence la nécessité et la naturalité d'un tel établissement : « Tout royaume divisé en son sein sera ravagé.

Si donc il en est ainsi dans ces réalités prises une à une, qui sont ordonnées en vue d'un but unique, quel qu'il soit, le principe posé plus haut est vrai. Or, c'est un fait établi que tout le genre humain est ordonné en vue d'un but unique : il faut qu'un seul donne les règles ou dirige ». Cette perspective se heurte toutefois à la question de sa réalisation : « dans la réalité des faits, les peuples n'ont jamais accepté durablement cette idée d'unité que comme unification culturelle (…) Les hommes se laissent plus facilement unir par les idées que par les pouvoirs ».

Institutions

Diplomates et mission diplomatiques

Un diplomate est une personne impliquée dans la diplomatie ; on parle de mission diplomatique dès lors que l’on fait référence à un groupe de diplomates originaires d’un même pays qui résident dans un autre pays. Le rang d’ambassadeur est le plus élevé des rangs diplomatiques ; une mission diplomatique à la tête de laquelle se trouve un ambassadeur s'appelle une ambassade. L’ensemble de tous les diplomates d’un pays donné s'appelle le corps diplomatique. La mission diplomatique est un ensemble de personnes nommées par un État dit « État accréditant » pour exercer, sous l’autorité d’un chef de mission, des fonctions de caractère diplomatiques sur le territoire d’un État étranger dit « État accréditaire ».

Les fonctions de la mission diplomatique[modifier]Selon l’article 3 de la Convention de Vienne de 1961, les fonctions normales sont :

la représentation de l’État accréditant ;
la protection des intérêts de l’État accréditant et de ses ressortissants, dans les limites admises par le droit international ;
la négociation avec l’État accréditaire ;
l’information par tous les moyens licites des conditions et de l’évolution des évènements dans l’état accréditaire, avec envoi de rapport à l’état accréditant ;
le développement des relations amicales, notamment des relations économiques, culturelles et scientifiques.

Les articles 45 et 46 de la Convention de Vienne établissent des fonctions exceptionnelles. Selon ces articles, un État peut charger sa mission diplomatique de la protection des intérêts d’un État tiers qui aurait rompu ses relations diplomatiques avec l’État accréditaire. De plus, en principe, la mission diplomatique n’exerce pas de fonctions consulaires mais elle peut être amenée à exercer de telles fonctions : selon l’article 3 de la Convention de Vienne, aucune des dispositions de cette Convention ne saurait être interprétée comme interdisant l’exercice de fonctions consulaires par une mission diplomatique.

La composition de la mission diplomatique

Elles sont toutes composées d’un chef de mission ainsi que de son personnel placé sous son autorité.

Le chef de mission

La Convention de Vienne a dû établir des règles qui déterminent le classement des chefs de mission et cela afin de mettre un terme aux problèmes de préséance entre agents diplomatiques. Les problèmes de préséance sont le fait que (préséance=prendre place au-dessus de quelqu’un d’autre) chaque État accréditaire ayant un chef de mission, lequel précède l’autre dans le cas d'une cérémonie officielle. Initialement, les ambassadeurs estimaient que la place qu’ils occupaient dans une cérémonie officielle devait correspondre à l’importance de leur souverain, en d’autres termes à la considération qu’ils pensaient lui être due. C’était pour résoudre ce type de problème que le Congrès de 1815 fut réuni. Mais le problème de préséance s’est poursuivi, c’est pourquoi l’article 14 de la Convention de Vienne aborde cette question : selon cet article, la catégorie chef de mission se divise en trois classes :

Une classe correspond aux ambassadeurs ou nonce apostolique accrédités auprès des chefs d’État.
Une autre classe est celle des envoyés ministre ou inter nonce, également accrédités auprès des chefs d’État.
La dernière classe est celle des chargés d’affaires qui sont ceux accrédités auprès du ministre des affaires étrangères.
Dans une même classe, l’ancienneté de la nomination dans le pays accréditaire est déterminante. Les États décident entre eux de la classe à laquelle doivent appartenir les chefs de mission. Les États accréditaires ne font aucune différence entre les chefs de mission en raison de leur classe sauf en ce qui concerne la préséance et l’étiquette. Ces questions de préséance envisagées à l’article 14 ne concernent que les chefs de mission.

L’article 17 précise que l’ordre de préséance du personnel diplomatique de chaque mission est établi par l’État accréditant lui-même et notifié au ministère des affaires étrangères de l’État accréditaire. Un chef de mission ne peut entrer en fonction que s’il a l’accord préalable du gouvernement qui le reçoit et cet accord s’appelle l’agrément. Au moment où un chef de mission prend ses fonctions, il doit présenter ses lettres de créance par lesquelles son propre État l’accrédite auprès de l’État accréditaire. La Convention de Vienne confirme une pratique internationale ayant débuté vers les années 1920, qui permettait la représentation de plusieurs États par un seul chef de mission. Cette hypothèse est reprise aux articles 5 et 6 de la Convention de Vienne qui précisent que l’État accréditaire doit donner son accord pour qu’une même personne soit accréditée par/auprès de plusieurs États.

En adoptant cette formule, certains États évitent les difficultés financières que provoque la création de très nombreuses missions diplomatiques tout en étant représentés auprès de différents États.

Le personnel de la mission diplomatique

La mission diplomatique comprend tout le personnel nécessaire pour remplir les fonctions diplomatiques et ce personnel se divise en plusieurs catégories : il y a les agents diplomatiques agrées par l’État d’accueil dont le chef de mission puis le personnel administratif et technique employé dans les services administratifs de la mission et enfin le personnel de service employé au service domestique de la mission. Les effectifs sont toujours fixés par un accord entre l’État accréditant et l’État accréditaire.

Selon l’article 11 de la Convention de Vienne, l’État accréditaire « peut exiger que cet effectif soit maintenu dans les limites de ce qu’il considère comme raisonnable et normal ». Les membres de la mission diplomatique sont choisis unilatéralement par le gouvernement d’envoi qui doit simplement notifier cette désignation au gouvernement de l’État accréditaire. L’État accréditaire peut à tout moment déclarer qu’un membre du personnel diplomatique est considéré comme persona non grata et donc demander son rappel à l’État accréditant. En général, une telle pratique est le signe d’une tension politique entre les deux États et cela concerne majoritairement les chefs de mission.

Immunité diplomatique

Les diplomates avec un passeport diplomatique (catégories A et B) bénéficient d’une immunité diplomatique mais exclusivement à l’étranger et dans le cadre de leurs fonctions. L’immunité diplomatique ne doit en aucun cas être confondue avec la protection diplomatique.

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