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Clandestins, travailleurs au noir

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Sujet / Message Clandestins, travailleurs au noir

Message par Sphinx le Dim 25 Juil - 16:58

Travail dissimulé

[quote] Le travail dissimulé, aussi appelé populairement « travail au noir », ou plus trivialement encore « au black », est le terme employé par le Code du Travail depuis 1997 pour définir le fait de ne pas déclarer tout ou partie du travail ou de son activité. Jusqu'à cette date, le Code du Travail employait le terme de « travail clandestin ». On trouve l'origine de son interdiction dans la Loi du 11 octobre 1940[2]. D'abord simple contravention, cette infraction est devenue en 1985 un délit. Il s'agit de la non exécution intentionnelle, par un responsable d'entreprise, d'une formalité déclarative, qu'elle porte sur l'exercice d'une activité ou l'emploi de salariés. C'est une infraction majeure du travail illégal. Le travail dissimulé, outre le fait qu'il crée un manque à gagner pour les comptes de la Sécurité sociale, prive le salarié de ses droits.

L'année 1997 correspond par ailleurs à un changement dans la politique de lutte contre le travail illégal, avec la création des COLTI (Comité Opérationnel de Lutte contre le Travail Illégal). Ils sont chargés, sous l'autorité conjointe d'un Procureur de la République (le plus souvent celui du chef-lieu de département) et du Préfet, d'impulser une politique de contrôles coordonnés des différentes administrations ou partenaires en la matière (principalement Urssaf, Impôts, Gendarmerie, Police et Police aux frontières, Inspection du travail...).

Une période d'expérimentation qui s'est déroulée en 2008/2009 a fait cohabiter les COLTI avec des Collectifs Locaux Unifiés (CLUF) ou Régionaux (CRUF) de lutte contre les fraudes (voir arrêté du 6 août 2008). L'Arrêté du 25 mars 2010 fixe le nouveau cadre légal et la composition dans chaque département des comités de lutte contre la fraude, entraînant la dissolution de fait des COLTI et de droit des CRUF/CLUF.

Le 12 mai 2010, la DNLF indique que le sigle choisit pour les nouveaux comités départementaux de lutte contre la fraude est "CODAF" : Comité Opérationnel Départemental Anti-Fraude. Les CODAF disposent d'un secrétariat permanent composé d'une ou plusieurs personnes dont au moins une aura en charge les questions liées au travail illégal.

La lutte contre le travail illégal est donc désormais, aussi bien nationalement que localement, totalement intégrée à la lutte contre les autres types de fraudes (en particulier fraudes fiscales et fraudes faites aux détriments des Caisses -CAF/CPAM-)

Cette évolution provoque parfois une confusion entre les termes « travail illégal » et « travail dissimulé » voir encore « travail clandestin » (interprété alors, à tort, au sens d'emploi d'étrangers sans titre).

Le travail dissimulé représente l'essentiel des PV dressés pour délit de travail illégal (entre 69 et 71% des constats suivant les années).

Conséquences sociales et économiques

Les préjudices occasionnés par le travail dissimulé affectent directement le marché national de l’emploi et la politique de cohésion sociale :

atteinte aux droits essentiels des travailleurs au regard de leurs conditions de travail et de rémunération,
concurrence déloyale entre les entreprises,
déficit de financement du système de protection sociale.
Puisqu'il n'existe pas de contrat de travail, le travailleur n'a nulle garantie d'être payé selon les termes définis au moment ou il est recruté. Ainsi le terme populaire de « travail au noir » cache en réalité des situations de grandes exploitations, ainsi que de la concurrence déloyale.

Le travail dissimulé coûte par ailleurs beaucoup d'argent à la collectivité ; selon le « Précis de réglementation sur le travail illégal », édité en 2009 par la DGT et la DNLF et citant l’INSEE, le montant de la fraude générée par l’économie souterraine est estimé à 4,4 % du PIB, soit une somme de 54,88 milliards d’euros (en prenant pour base le PIB 2000) dont un quart pour le travail illégal.

Différents types de travail dissimulé

Est réputé travail dissimulé :

par dissimulation d'activité, l'exercice à but lucratif d'une activité économique par toute personne qui n'a intentionnellement:
1.soit, pas demandé son immatriculation au répertoire des métiers ou au registre du commerce et des sociétés ou a poursuivi son activité après refus d'immatriculation, ou postérieurement à une radiation ;
2.soit, pas procédé aux déclarations qui doivent être faites aux organismes de protection sociale ou à l'administration fiscale.
par dissimulation d'emploi salarié, le fait pour tout employeur :
1.soit de se soustraire intentionnellement à l'accomplissement de la déclaration préalable à l'embauche ;
2.soit de se soustraire intentionnellement à la délivrance d'un bulletin de paie ou de mentionner sur ce dernier un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement accompli.
Cette activité dissimulée peut être totale ou partielle : il s'agit dans ce dernier cas d'employeurs obligeant tout ou partie de leurs salariés à effectuer en plus de leur temps de travail légal, des heures de travail dissimulé.

Le terme de travail dissimulé se justifie par le fait que la fraude résulte d'une volonté de cacher l'existence d'un salarié (dans le cas de délit de travail dissimulé par dissimulation de salarié) ou d'une entreprise (dans le cas de dissimulation d'activité, de façon totale dans le cas de dissimulation d'un établissement unique, ou partielle, dans le cas de dissimulation d'un ou de plusieurs établissement-s secondaire-s).

Cette dissimulation résulte elle-même d'une non déclaration aux organismes compétents (urssaf, impôts...)

Le délit de travail dissimulé concerne aussi bien l'exercice d'un travail dissimulé (dissimulation d'activité), le recours sciemment, directement ou par personne interposées, aux services de l'auteur d'un travail dissimulé, ainsi que la publicité, par quelque moyen que ce soit, tendant à le favoriser, en toute connaissance de cause (article L 8221-7 CT).

Responsabilité du salarié dissimulé

Contrairement à une idée reçue tenace, le salarié embauché sans être déclaré n'est pas considéré comme coupable, mais comme victime au sens du Code du Travail. Ainsi,

Article L8223-1 CT
« En cas de rupture de la relation de travail, le salarié auquel un employeur a eu recours dans les conditions de l'article L8221-3 ou en commettant les faits prévus à l'article L8221-5 a droit à une indemnité forfaitaire égale à six mois de salaire ».
Articles L5426-2 et L8261-1 et -2 du CT
Le salarié non déclaré ne peut pas être tenu responsable de sa situation, sauf dans le cas où — et avec la connivence de son employeur — il a volontairement choisi de ne pas être déclaré ou d'être payé en espèce et sans bulletin de paie afin de percevoir indûment des revenus de remplacement, ou de cumuler illicitement un autre emploi.

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Sujet / Message Re: Clandestins, travailleurs au noir

Message par Sphinx le Dim 25 Juil - 17:08

Clandestins, travailleurs au noir: Ces marocains qui font le bonheur des notables de Tlemcen

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Le style marocain a le vent en poupe dans l'ouest d'Algérie. Le cabinet de la Wilaya ? Le siège de la Cour de Tlemcen ? Les nouvelles habitations des notables de la Maghnia et de Tlemcen ? Made in Morroco, réalisés par des artisans marocains, clandestins, travaillant dans l’illégalité totale au vu et au su de tous.[/

Il suffit de jeter un coup d’œil sur les nouvelles constructions publiques et privées pour s’en rendre compte. Elles portent, toutes, de fortes empreintes de ces artisans venus du Maroc. Clandestins, immigrants illégaux, ils activent dans les édifices publics et chez les particuliers avec le consentement des autorités locales. Les artisans marocains, qualifiés notamment pour les travaux publics, le plâtre, la maçonnerie et la peinture, ont pignon sur rue actuellement dans la wilaya de Tlemcen. Appréciée pour la rigueur, la qualité du travail et la ponctualité, la main-d’œuvre marocaine n’a pas hésité à franchir des frontières, pourtant fermées, pour venir se tailler une réputation en territoire Algérien. Officiellement, il n’y a pas de statistiques disponibles sur les émigrants clandestins marocains activant dans la région. Officieusement, la diaspora chérifienne installée clandestinement dans la wilaya de Tlemcen compte plus de 5 000 personnes dont la majorité est basée dans les villes frontalières, comme Maghnia, Bab El Assa, Boukanoun, Tlemcen, Sebra, Ouled Mimoun…

Frontière bouclée, frontière passoire

Abdallah, 53 ans, père d’une famille de cinq membres, plâtrier de Fez a posé ses truelles à Maghnia en l’an 2000. Son arrivée est due à un concours de circonstance. « Un voisin algérien résidant dans mon quartier à Fez m’a fait savoir qu’un de ses proches habitants à Maghnia voulaient refaire toute sa maison », rapporte-t-il. Les relations algéro-marocaines en dent de scie ne l’ont pas laissé de marbre. « Je ne vous cache pas que cette proposition était intéressante, mais j’avais des appréhensions. La situation politique entre les deux pays est telle qu’on la connaît. J’ai du réfléchir à deux fois avant de m’embarquer dans ce que j’appelle une aventure», explique Abdallah. Il donne, cependant, son accord, abandonne momentanément femme et enfants, prend la route vers Oujda, la ville qui sépare l’Algérie du Maroc. Sur place, Abdellah n’aurait eu aucune difficulté à passer de l’autre de la frontière. Officiellement fermée depuis 1994, celle-ci est pour ceux qui la pratiquent une vrai « passoire ». Hormis le point de passage officiel surnommé Akid Lotfi ou Zoudj Bghal, la bande frontalière est rarement surveillée au grand bonheur des riverains, des contrebandiers et des passeurs. Les passeurs sont légions, selon le plâtrier de Fez, à Oujda. « Je n’ai eu qu’à me présenter un matin au café Colombo d’Oujda pour qu’un passeur se charge de tout. De l’autre côté, en face de Boukanoun, le village algérien, mon futur employeur m’attendait dans son véhicule», raconte Abdellah.

« J’ai payé comme tout le monde le soldat marocain »

La traversée dure moins d’une journée mais coûte cher. Il faut d’abord verser 1000 dirhams (8500 dinars) pour le passeur. « J’ai payé comme tout le monde le soldat marocain. Les garde-frontières algériens m’ont fait payer 2 000 DA », précise Abdallah. Pour passer des deux côtés de la barrière, il suffit de traverser le cours d’eau à sec appelé Oued Kiss. Mais, des points de passages existent tout le long de la frontière. Il suffit de montrer patte blanche aux soldats des deux pays. « Même si la frontière se rouvrait un jour, je ne changerais pas d’itinéraire. Passer par ces chemins détournés me fait gagner du temps et puis, mon passeport ne serait pas saturé de cachets », souligne Abdallah.

« Pourquoi les autorités algériennes ne nous régularisent-elles pas ? »

Le rythme de travail est soutenu, il rappelle celui des travailleurs algériens au Grand Sud. Abdallah travaille trois mois d’affilée en Algérie et rejoins son pays pour quinze jours de repos. Tout en se disant heureux de gagner sa vie de cette manière, Abdallah ne cache pas son incompréhension face à l’hypocrisie ambiante. « Pourquoi les autorités algériennes ne nous régularisent-elles pas ? Je crois que nous représentons un apport appréciable pour l’Algérie ». Beaucoup d’artisans aspirent à régulariser leur situation. Sans succès. Abdallah, sur conseil de son employeur qui a pignon sur rue, a tenté de constituer un dossier pour obtenir une carte de séjour. Mal lui en prit, un responsable lui a conseillé de ne pas rééditer cette demande, sous peine de se voir expulser. « On m’a demandé de continuer à travailler comme je le fais, après tout, de quoi tu te plains, m’a-t-on dit ? », rapporte Abdallah.

« J'ai traversé la frontière comme tout le monde le fait, en payant le droit de passage.»

Le plâtrier de Fez n’est pas unique dans son genre. Omar, célibataire de 27 ans, est un fin artiste en peinture en bâtiment. Depuis cinq ans, il vit et travaille à Maghnia. Clandestinement, bien sûr. Il a été ramené d’Oujda par un de ses compatriotes sur demande d’un Algérien voulant construire une villa. « Habitant à Oujda, je n’avais aucun secret pour Maghnia. Mais, pour le travail, j’ai été recommandé par un ami, lui aussi plâtrier de profession », raconte-t-il. Contrairement à Abdallah, Omar n’a pas fait appel à un passeur. « C’est tout seul qu’un après-midi, j’ai traversé la frontière comme tout le monde le fait c'est-à-dire en payant le droit de passage. J’ai été au rendez-vous au café Ennadjah dans le quartier Matemore. 24 heures plus tard, j’étais opérationnel. Mine de rien, cela fait cinq ans que je travaille en Algérie », explique-t-il. Outre son travail, Omar devient à son tour un recruteur. «Voyant les demandes qui pleuvaient sur moi et mes compatriotes qui réalisaient déjà des projets, j’ai proposé à mon employeur de ramener d’autres artisans pour m’aider, et depuis, on ne chôme pas. Nous avons un agenda plein », indique Omar. Dans le café Ennadjah de la cité Brigui, une partie de la communauté chérifienne est mêlée aux Algériens.

Cher l’immobilier à Maghnia

Même la mosquée d’un quartier de la ville de Maghnia a été décorée par des artisans venus du royaume voisin. Beaucoup se prennent en charge eux-mêmes tant la demande est importante. « Nous ne nous plaignons pas, nous sommes payés à notre juste valeur et les Algériens sont de bons payeurs. Il faut dire aussi que nous donnons entière satisfaction dans notre travail », explique Miloud, 32 ans, marié, un enfant, originaire de Meknès, arrivé en Algérie parmi les premiers. « Je loue une maison dans un quartier populaire de Maghnia. 8 000 DA pour deux pièces cuisine me paraît cher, mais ce n’est pas une arnaque, l’immobilier à Maghnia est cher. On sait que je suis Marocain et tout se passe bien », ajoute-il, trahi par un accent du Maroc oriental.

Les Algériens de leur côté apprécient le savoir-faire de ces artisans. « Si on avait trouvé meilleure main d’œuvre chez nous, on n’aurait pas fait appel à nos voisins, remarque Mohamed Amine, propriétaire terrien. En plus du beau travail, les artisans marocains sont réglos. Ils respectent les délais et ne tergiversent pas au boulot. Et je vous assure qu’ils sont payés comme leurs homologues algériens.» Mohamed exploite des terres agricoles et pour lui, rien ne vaut la main d’œuvre marocaine. «Ils sont maîtres de l’entretien, du travail de la terre. Depuis que j’emploie ces cultivateurs marocains, ma pomme de terre, ma tomate et mes agrumes ont gagné en production et en qualité » reconnaît-il. Mohamed est un employeur accommodant pour des travailleurs qui ne lésinent pas sur le travail. « J’emploie cinq marocains entre 22 et 42 ans. J’ai mis à leur disposition une maison sur place et si j’avais le droit de les assurer je le ferais, malheureusement, ils sont clandestins » renchérit-il.

« Notre réputation est sur tout le territoire algérien.»

La réputation des artisans marocains a non seulement franchi les frontières marocaines, mais elle s’étend au-delà des limites tlémceniennes. Abdallah, le plâtrier de Fez dit avoir des offres de Tipasa, de Sétif, de Annaba, mais ne dispose pas de temps pour répondre par l’affirmative. « Notre réputation est sur tout le territoire algérien, mes concitoyens sont partout et la demande ne finit pas de monter. Le mieux serait qu’on nous régularise pour nous permettre de travailler dans la sérénité et ramener des armées d’artisans dont profitera l’Algérie ! », souhaite-il. Cependant, ces artisans qui se font discrets, disent payer le prix de leur situation irrégulière « Nous payons des dîmes pour ceux qui savent que nous existons », révèle Abdellah. Les pots de vin versés par les artisans aux autorités locales sont un secret de polichinelle. Des policiers, au parfum de cette situation, rendraient régulièrement visite à ces travailleurs. « Ils n’ont pas besoin de parler, quand ils viennent nous voir, c’est pour recevoir les « impôts ». C’est le prix de leur silence, témoignent nos interlocuteurs qui ne veulent pas « brûler » leur gagne-pain. Ils ont gentiment mais fermement refusé de préciser le montant dont ils s’acquittent pour continuer à vivre en Algérie.

Après le savoir-faire, le matériel…

Au-delà des hommes, la bande frontalière fait également passer les matériaux nécessaires aux travaux des artisans. Ils « importent » pratiquement tout du pays voisin, surtout la peinture de qualité qui n’existe pas sur le marché algérien. Sur cette bande frontalière, les contrebandiers sont spécialisés chacun dans son domaine. Il suffit de demander pour que la commande arrive à destination le jour même. « Si le plus dur comme la drogue et l’alcool passent, comment voulez-vous que des pièces de rechange, des médicaments, et autres produits ne passent pas ? », s’interroge Abdelmalek, trabendiste originaire de Chlef, résident à Maghnia depuis 20 ans. « C’est tout un réseau qui est spécialisé dans ce type de transactions, il suffit de payer et rien n’est impossible », ajoute-t-il.

« En Algérie, je me sens chez moi...»

Si la fermeture officielle des frontières en 1994 a quasiment gelé tous les échanges entre les deux gouvernements, entre les peuples, la donne est différente. Les partenariats ont « redoublé de d’intensité » grâce à une frontière passoire et des intérêts réciproques… Houari, un affairiste à Bab El Assa, bourgade située à 80 km de Tlemcen, ami d’Abdallah, le plâtrier de Fez, est assez catégorique à ce sujet. « Quand il s’agit d’affaires, on ne regarde pas la nationalité. Ici, Algériens et Marocains sont des frères. Beaucoup de choses nous unissent, la langue, la religion, la proximité et la qualité de nos échanges commerciaux. Demandez-leur s’ils se sentent étrangers en Algérie ? Et pour ne rien vous cacher, moi, je passerai mes vacances cet été à Saïdia, la plage marocaine, Abdallah m’a déjà retenu un bungalow qu’il a loué en son nom. N’est ce pas bien ? », demande-t-il à Abdallah. Ce dernier acquiesce avec le sourire. « Jamais personne ne m’a heurté avec un mot déplacé. Je me sens chez moi ! Et les frères algériens sont les bienvenus chez nous à tout moment. Au fait, savez-vous que lorsque l’Algérie avait gagné contre l’Egypte au Soudan, tous les Marocains sont sortis dans la rue en brandissant le drapeau algérien ? Cela prouve tout ! » Un fait notable, parmi toute cette communauté marocaine installée clandestinement dans la wilaya de Tlemcen, aucun marocain d’Algérie expulsé en 1975 par les autorités algériennes n’en fait partie…

Par: Sabrina Benmehdi,envoyée spéciale à Tlemcen et Maghnia




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